NOTE : Des moyens de contacter le webmaster du site seront prochainement mis en place.

1/ Objet

Les présentes Mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'utilisation liées au site Internet kungfumental.org.

2/ Définitions

Site : le terme « site » désigne le site Internet kungfumental.org et ses sous-domaines.

Utilisateur : le terme « utilisateur » désigne toute personne qui utilise le site.

Propriétaire : le terme « propriétaire » définit la personne titulaire des droits liés au site. Ceci inclut le design, les éléments graphiques du site, ainsi que l'ensemble de son contenu (sauf cas particuliers pour lesquels sont spécifiquement indiqués les droits de propriété ou d'exploitation).

Contenu : Le terme « contenu » désigne l'ensemble des informations et médias transmis vers le navigateur de l'utilisateur par le biais du site.

3/ Présentation du Site - Mentions légales & informations légales

Responsable de la publication :

kungfumental.org // Collectif "Kung-Fu mental" - France

Conception du site :

kungfumental.org

Hébergement du site :

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

4/ Accès au site

Le site est librement accessible aux internautes.

Le site a été conçu afin de fournir une navigation la plus agréable possible à l'utilisateur, quel que soit le périphérique (ordinateur, tablette tactile, smartphone...) et navigateur (Firefox, Internet Explorer, Chrome, Opera...) utilisé.

Le propriétaire du site n'en garantie toutefois pas la totale accessibilité selon les moyens utilisés par l'utilisateur pour y accéder, certaines fonctionnalités ou parties du site pouvant alors être altérées.
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Le propriétaire se réserve le droit de modifier le site, ou les conditions d'accès au site, voire d'interrompre le site à tout moment.

5/ Propriété intellectuelle

Extrait du code la propriété intellectuelle :

« Article L111-1
Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »

IMPORTANT :

kungfumental.org propose des articles qui s'appuient parfois sur des passages empruntés, tels quels ou reformulés.

Bien qu'étant attaché à l'importance de la propriété intellectuelle et au fait de créditer les auteurs d'une source, kungfumental.org s'accorde la liberté de ne pas systématiquement citer l'auteur du moindre tronçon de phrase, afin de privilégier la lisibilité des contenus et des pages.

Un travail sera toutefois réalisé au fil du temps pour donner le plus de sources et références possibles, ou à défaut des pistes de recherches pour appronfondir certains thèmes.

Les visuels présentés sur le site ont été conçus en ayant parfois recours à des pictogrammes et ou éléments iconographiques dits "libres de droits" et retravaillés dans une présentation spécifique au site.

kungfumental.org s'engage à retirer du site tout contenu sur lequel un tiers posséderait une partie des droits d'exploitation, uniquement dans la mesure où il serait prouvé que la présence du contenu concerné sur le site porte un préjudice avéré au tiers.

L'utilisateur peut partager à sa guise certaines portions du site tant que cela s'incrit dans une démarche pédagogique ou éducative, ne donnant pas lieu une relation ou exploitation commerciale.

L'idée est de partager, d'essaimer, tout en essayant de respecter autant que possible le travail et la pensée de chacun...

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